Acceptation des conditions

Bon usage du site

L’utilisateur s’engage à consulter régulièrement les mises à jour des présentes conditions et à respecter toutes les règles applicables. L’utilisation du site implique le respect de toutes les politiques associées.

Définitions essentielles

Pour clarifier la lecture des présentes conditions, les termes ci-dessous ont la signification qui leur est donnée dans cette section.

Définition du site

« Site » désigne le site web exploité sous le nom de domaine nubelariqo.sbs, incluant l’ensemble de ses contenus, fonctionnalités et services.

Définition de l’utilisateur

« Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale accédant au site, qu’elle soit cliente, partenaire ou simple visiteur.

Définition des services

« Services » désigne l’ensemble des fonctionnalités, outils et prestations accessibles via le site.

Pratiques interdites

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  L’utilisation du site à des fins frauduleuses ou pour diffuser du contenu illicite est strictement interdite.
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  Toute tentative d’accès non autorisé à nos systèmes ou à des données confidentielles est prohibée.

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  L’extraction massive de données, l’utilisation de robots ou de scripts automatisés sans accord écrit est proscrite.

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  La diffusion d’informations inexactes ou trompeuses au nom du site est interdite.

Accès au site

L’accès au site est autorisé sous réserve du respect des présentes conditions et de la législation en vigueur. Toute utilisation non conforme expose l’utilisateur à des restrictions ou à la suspension de l’accès.

Propriété intellectuelle

Exactitude des informations

Responsabilité et usage

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois françaises et européennes. Toute utilisation abusive ou détournée est passible de sanctions prévues par la loi.